Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SPIRALE
Numéro de dépôt :
92443565
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPIRALE
Déposée le 27 novembre 1992 par la société BALT Extrusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALT Extrusion a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION TOTALE n°161214 - Publication au BOPI 1993-07-20
Errata - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01